top of page

Mentions légales

Propriétaire du site :
Nom : Restaurant Le Chamagnon
Adresse : 123 Rue des Gourmets, 12345 Chamagne
Téléphone : +33 1 23 45 67 89
E-mail : contact@lechamagnon.com
Numéro d'enregistrement au RCS : XXX XXX XXX
Numéro de TVA : FR XX XXX XXX XXX
Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
Montant du capital social : XXXX€
Autorité de contrôle : Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)
Hébergeur du site :
Nom : OVH
Adresse : 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix
Téléphone : +33 9 72 10 10 07
Mentions relatives à l'utilisation de données personnelles :
Les données personnelles collectées sur ce site sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des clients et ne sont pas partagées avec des tiers.
Mentions relatives à l'utilisation de cookies :
Ce site utilise des cookies pour améliorer l'expérience de l'utilisateur. En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.

Les informations relatives à l'utilisation de données personnelles sont conformes au Règlement général sur la protection des données (RGPD).
Le site est conforme aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
En cas de litige, vous pouvez contacter le service clientèle à l'adresse e-mail ou postale indiquée ci-dessus. Si aucun accord n'est trouvé, vous pouvez saisir le médiateur de la consommation suivant : [nom et coordonnées du médiateur de la consommation].

Le règlement des litiges en ligne est possible via la plateforme de la Commission européenne disponible à l'adresse suivante : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

E-mail :
Tél :

Fax :

Adresse :

bottom of page